Déposée le 21 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Topatech
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOPATECH »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Topatech domicilié(e) 107 avenue des frères Roustan - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 416 416 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Topatech domicilié(e) 107 avenue des frères Roustan - 06220 - VALLAURIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPATECH est expirée depuis le 21 octobre 2019.
Topatech a également déposé les autres marques suivantes : ANDROBOT , GO OUI , OKCODE
Topatech, SARL - 107 avenue des frères Roustan - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 451416416
Topatech - 107 avenue des frères Roustan - 06220 - VALLAURIS - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;
Jeux, jouets ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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